scil animal care company
scil Vet Academy
Emmanuelle DEROUIN
3 rue Jacqueline Auriol
67120 ALTORF
E-mail : emmanuelle.derouin@antechdx.com
Téléphone : 03 90 20 15 11
Fax : 03 90 20 16 45
La scil Vet Academy engagée en faveur de la formation vétérinaire continue !
Leader européen de la formation vétérinaire continue, la scil Vet Academy vous propose de nombreuses thématiques en échographie et échocardiographie. Nos équipes de spécialistes sont là pour vous aider à progresser à votre rythme ! Tous les niveaux de compétence, proposés par la sVA, sont représentés tout au long de l'année.
Conditions Particulières de Ventes sVA
Inscription
Toute demande d’inscription à une formation doit être transmise par email ou à l’aide du bulletin d’inscription valant bon de commande (vous le retrouvez sur le site internet et à la fin de ce catalogue sVA), dûment rempli, revêtu de la mention « Bon pour accord » et retourné par email ou courrier aux adresses indiquées à l’article 1er des présentes. A réception du bulletin d’inscription ou du mail d’inscription, la sVA vous envoie le mail de confirmation de l’inscription ainsi que le dossier formation pour les Participants qui financeronleur formation ou qui passeront par un OPCO. La signature du bulletin d’inscription vaut acceptation sans réserve des présentes CPV.
Dossier Formation
Le Dossier formation, sera transmis à l’ensemble des Participants qui financent leur formation ou passent par un OPCO. Ce dernier accompagne le mail de confirmation et comporte l’ensemble des éléments relatifs à la formation ; ainsi que ceux nécessaires à l’établissement de la demande de prise en charge auprès de l’OPCO.
Pour chaque action de formation, une convention de formation sera établie selon les articles L 6353-1 et L 6353-2 du Code du travail et adressée en deux exemplaires dont un est à retourner à la sVA par le Participant revêtu du cachet de l’entreprise et de la signature d’une personne dûment habilitée à engager le Participant.
Le programme complet, le règlement intérieur et les CPV viendront compléter l’envoi.
Pour le suivi de votre dossier, merci de nous indiquer par quel organisme se fera la prise en charge ; ainsi nous pourrons vous transmettre les attestations adéquates qui viendront finaliser votre demande de prise en charge.
Convocation
Deux semaines à 10 (dix) jours avant la session de formation, la sVA confirme à l’ensemble des Participants ou à l’Employeur le maintien de la session. Les indications relatives à l’organisation matérielle de la formation et du lieu, ainsi que les éventuels changements y sont notifiés.
Impossibilité d’inscription
La sVA se réserve le droit de disposer librement des places proposées pour une formation. En cas d’impossibilité d’inscription, le Participant ou l’Employeur se voit proposer une alternative sur une autre session traitant du même thème sur une autre région ou à une date ultérieure ; toujours avec l’intention d’accommoder le Participant.
Dans le cas où le Participant passerait une demande d’inscription à la sVA, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), la sVA pourra refuser d’honorer ladite commande, sans que le Participant ne puisse prétendre à une quelconque indemnité.
Modalités de paiement
Le règlement de la formation est à effectuer aux conditions suivantes :
- aucun escompte ne sera appliqué en cas de règlement avant l’échéance, sauf mention différente indiquée sur la facture.
- le paiement doit être effectué par le Participant ou l’Employeur, 15 jours avant la date de la formation ou au plus tard dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de la facture;
Le règlement est accepté :
- par chèque, à l’ordre de scil France, adressé à la sVA à l’adresse indiquée à l’article 1er des présentes ;
- par virement bancaire, en précisant le nom du Participant, le N° client et le numéro de la facture, et le cas échéant, le nom du Participant et la date de la formation.
Financement de la formation par un OPCO
En cas de financement par l’OPCO dont dépend le Participant ou l’Employeur, il appartient à ce dernier d’effectuer la demande de prise en charge avant le début de la formation auprès de l’OPCO. A cet effet le dossier formation lui a été transmis.
L’accord de financement doit être communiqué sur l’exemplaire de la convention de formation que le Participant ou l’Employeur retourne signé à la sVA avant le démarrage de la formation. Cela permettra à la sVA de transmettre la bonne attestation de formation à l’issu de la session.
A défaut de production, avant la date de formation, de l’accord de prise en charge par l’OPCO à la sVA, la facture sera établie au nom de la clinique de l’Employeur ou du Participant.
En cas de prise en charge partielle par l’OPCO, la différence sera directement facturée par la sVA au Participant ou l’Employeur.
Merci de nous informer si vous vous trouvez en situation de handicap
Vous avez des questions ? Contactez-nous :
Inscrivez-vous !
Mise à jour : 05 juillet 2024